Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEBERNARD
CGV

Numéro de dépôt :
4561509
Date de dépôt :
20/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2029
DEBERNARD de CGV

Présentation de la marque DEBERNARD

Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par CGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est CGV domicilié(e) Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGV, Madame Pascale TUGAUT domicilié(e) Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France.

La marque DEBERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBERNARD arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

CGV a également déposé les autres marques suivantes : METAYER , COOL DRY , DUBOIS CARON , CHARLES HENRY , LECRIVAIN , ETIENNE LECLAIR , de LAURENCY


CGV - Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France


CGV, Madame Pascale TUGAUT - Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).